Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LABO d'ARCHI
CONSEIL REGIONAL DE L'ORDRE DES ARCHITECTES

Numéro de dépôt :
3225928
Date de dépôt :
29/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/2013
LABO d\'ARCHI de CONSEIL REGIONAL DE L\'ORDRE DES ARCHITECTES

Présentation de la marque LABO d'ARCHI

Déposée le 29 avril 2003 par CONSEIL REGIONAL DE L'ORDRE DES ARCHITECTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LABO d'ARCHI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-26 du 27 juin 2003.

Le déposant est CONSEIL REGIONAL DE L'ORDRE DES ARCHITECTES domicilié(e) LE CASTEL, 74 BOULEVARD ALEXANDRE-MARTIN,45000 ORLEANS - 45000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.C.CAROUX-PRESIDENT CONSEIL REGIONAL DE L'ORDRE DES ARCHITECTES domicilié(e) 74 BOULEVARD ALEXANDRE-MARTIN,45000 ORLEANS - 45000 - France.

La marque LABO d'ARCHI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3225928.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LABO d'ARCHI est expirée depuis le 29 avril 2013.

CONSEIL REGIONAL DE L'ORDRE DES ARCHITECTES a également déposé les autres marques suivantes : édifice


CONSEIL REGIONAL DE L'ORDRE DES ARCHITECTES - LE CASTEL, 74 BOULEVARD ALEXANDRE-MARTIN,45000 ORLEANS - 45000 - France


J.C.CAROUX-PRESIDENT CONSEIL REGIONAL DE L'ORDRE DES ARCHITECTES - 74 BOULEVARD ALEXANDRE-MARTIN,45000 ORLEANS - 45000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-43

Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26

Produits de l'imprimerie. Constructions transportables non métalliques. Publication de livres. Production de films. Organisation de concours en matière d'éducation. Organisation de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Location de temps d'accès à un serveur de bases de données.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.